Archives par mot-clé : pemezec

Protégeons la forêt des spéculateurs

  Le Conseil général des Hauts-de-Seine,  les maires du Plessis-Robinson et de Châtenay-Malabry tentent d’influencer le syndicat des Transports d’Île-de-France (STIF) pour fixer l’emplacement du Site de Maintenance et de Remisage (SMR) du futur tramway Antony-Clamart (T10 ou TAC) sur … Continuer la lecture

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Législatives partielles suite à l’invalidation de l’élection de P. Pemezec

DÉCISION DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL Décision n° 2007-3965 du 29 novembre 2007 LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Vu la requête présentée par M. Philippe KALTENBACH, demeurant à Clamart (Hauts-de-Seine), enregistrée au secrétariat général du Conseil constitutionnel le 28 juin 2007 et tendant à … Continuer la lecture

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